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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?Association des Amis de Stendhal 24, rue Pav�e (4e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 500 euros est attribu�e � l? Association des Amis de Stendhal� situ�e 24, rue Pav�e (4e). D07648 2010_00923

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

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