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Subvention à l’association Le chemin du théâtre (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivant ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Le chemin du th��tre, 25, rue de la Fontaine au Roi (11e) ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l?association Le chemin du th��tre, pour lui permettre de poursuivre et de d�velopper ses activit�s en 2010 (2010-01621, X05135). Son si�ge social est situ� au 25, rue de la Fontaine au Roi (11e).

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DAC 247
Conseil municipal
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