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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris sollicite l?octroi d?une subvention � l?association Les Rencontres, dont le si�ge social est 8 villa d?Al�sia (14e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribu�e � l?association Les Rencontres, dont le si�ge social est 8 villa d?Al�sia (14e), pour l?organisation d?�v�nements dans des capitales et r�gions europ�ennes en 2010 (D09610-201003173).

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 4.000 euros, sera imput�e sur le budget de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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