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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Nouveau Centre Communautaire de Paris ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 60.000 euros est attribu�e � l?association Nouveau Centre Communautaire de Paris - 119, rue La Fayette (10e), afin de soutenir ses activit�s culturelles en 2010 (X00241, 2010_03195).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Nouveau Centre Communautaire de Paris la convention annuelle d?objectifs qui en fixe les conditions de versement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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