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Subvention à l’association Place 2 B (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Place 2 B ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1: Une subvention de 20.000 euros est attribu�e � l?association Place 2 B dont le si�ge social est situ� 82 rue R�b�val (19e), au titre de ses activit�s en 2010. 2010_03984/X09396

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 20.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 de la Ville de Paris, � la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DAC 586
Conseil municipal
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