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Subvention à l’Association Connaissance de l’Histoire de l’Afrique Contemporaine (ACHAC) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?ACHAC ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 27.250 euros est octroy�e � l?Association Connaissance de l?Histoire de l?Afrique Contemporaine (ACHAC) (D05243 / 2010-01532), 80, rue Laugier (17e), pour le projet d?exposition ?Ces bleus venus des 4 coins du monde??.

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?Association Connaissance de l?Histoire de l?Afrique Contemporaine (ACHAC), une convention annuelle 2010 conclue entre la Ville de Paris et l?ACHAC fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement de 27.250 euros pour le projet d?exposition ?Ces bleus venus des 4 coins du monde??.

Article 3 : La d�pense totale de 27.250 euros correspondant � la subvention de l?article 1 � 2 sera imput�e sur la provision du chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?int�gration et des Etrangers non communautaires?, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DPVI 94
Conseil municipal
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