D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Octave et Arp�ge Compagnie th��trale des Gomi ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros, dont 1.000 euros sur proposition de la Mairie du 8e arrondissement, est attribu�e � l?association Octave et Arp�ge Compagnie th��trale des Gomi (D06947, 2010-01744) situ�e 4, rue Saint-P�tersbourg (8e) pour la r�alisation de ses projets.

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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