D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2010, par lequel le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention � l?association Rainbow Symphony Orchestra, 61-63, rue Beaubourg (3e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l?association Rainbow Symphony Orchestra, 61-63, rue Beaubourg (3e). 2010_ 02816 / X07746.

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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