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Subvention à l’association Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales - ANETH (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Aux Nouvelles Ecritures Th��trale - ANETH - 38, rue Faubourg Saint Jacques (14e) ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros est attribu�e � l?association

Aux Nouvelles Ecritures Th��trales - ANETH - 38, rue Faubourg Saint Jacques (14e) (D05765/2010_00586).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DAC 378
Conseil municipal
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