D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association SO.C.L.E., 100, rue de Charenton (12e) ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 30.000 euros, est attribu�e � l?association SO.C.L.E. dont le si�ge social est au 100 rue de Charenton (12e). X07884 2010_03242

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association SO.C.L.E. une convention d?objectifs pour l?attribution d?une subvention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 3 : La d�pense correspondante, soit 30.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 de la Ville de Paris, � la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.

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