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Signature d’un avenant à convention avec l’association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu la d�lib�ration 2009 AC-698 en date des 14, 15 et 16 d�cembre 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septemb re 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association Atelier de Paris - Carolyn Carlson situ�e Route du Champ de Man?uvre, Cartoucherie (12e), un avenant � la convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : La subvention de fonctionnement attribu�e � l?association Atelier de Paris - Carolyn Carlson situ�e Route du Champ de Man?uvre, Cartoucherie (12e) au titre de l?ann�e 2010 est port�e de 7.500 euros � 177.300 euros. D01581/2010_03730

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 99.800 euros, est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Article 3 : Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer un avenant � convention relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DAC 437
Conseil municipal
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