retour Retour

Subvention à l’association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 - 206, quai de Valmy (10e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 8.500 euros, dont 1.500 euros sur proposition du Maire du 10e, est attribu�e � l?association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 - 206, quai de Valmy (10e) au titre de 2010/D 01673- 2010_01671.

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 : Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DAC 158
Conseil municipal
retour Retour