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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association CEFIL ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribu�e au Centre d?Etudes, de Formation et d?Insertion par la Langue (CEFIL), 3, rue Paul Crampel (12e), pour le projet ?Le fran�ais, parlons en !? (X09077 / 2010-01284).

Article 2 : La d�pense correspondante s?�levant � 2.000 euros, sera imput�e sur la provision du chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Int�gration et des Etrangers non communautaires?, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.

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