D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration 2009 DAC 698, des 14, 15 et 16 d�cembre 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association La Maison Ouverte un avenant � la convention du 16 f�vrier 2010 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 17 septembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1: La subvention attribu�e � l?association La Maison Ouverte - 108, rue du Chevaleret (13e), au titre de l?ann�e 2010 est port�e de 52.500 euros � 103.425 euros (Tiers D02628 ; dossier 2010_01742).

Article 2: La d�pense correspondante soit 50.925 euros est imput�e sur le budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004 : provision pour subventions au titre de la culture.

Article 3: M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

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