D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 mars 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 13e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 4 mars 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 130 euros est attribu�e � l'�cole maternelle, 20, rue de Patay (13e) (X02026), (OCCE Coop�rative scolaire N� 1091, 3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "Ma�triser le langage pour r�ussir", concr�tis� par une sortie au ch�teau de Breteuil � Choisel (Yvelines), le 9 novembre 2001, pour 39 enfants de 2 classes de moyenne section.
Art. 2.- Une subvention de 190 euros est attribu�e � l'�cole maternelle, 20, rue de Patay (13e) (X02026), (OCCE Coop�rative scolaire N� 1091, 3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "Ma�triser le langage pour r�ussir", concr�tis� par la venue d'un conteur professionnel, au profit des 118 enfants des 5 classes de l'�cole, � raison de 5 s�ances d'une heure se d�roulant toute la journ�e du 9 avril 2002.
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 320 euros, sera imput�e au chapitre 65, � la nature 6574 de la rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.