D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 avril 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 avril 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 20 f�vrier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Mus�e du Montparnasse, Lieu de m�moire et d'animation culturelle" ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et, notamment, les articles L2121-12, L2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'Association "Le Mus�e du Montparnasse, Lieu de m�moire et d'animation culturelle", dont le si�ge social est situ� 21, avenue du Maine (15e), une convention d'objectif, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 2.- Une subvention de 68.602 euros est attribu�e � l'association "Le Mus�e du Montparnasse, Lieu de m�moire et d'animation culturelle" au 21, avenue du Maine, (15e), afin de lui permettre d'organiser des expositions et des animations culturelles li�es � l'histoire des artistes de Montparnasse en 2002 (D09955).
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.