D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 mars 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 19e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 11 mars 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.430 euros est attribu�e au coll�ge Sonia-Delaunay, 14-16, rue Euryale-Dehaynin (19e) (D00374), (coll�ge Edmond-Michelet agence comptable, 70, rue de l'Ourcq 19e), pour l'aide au financement d'un s�jour � Barcelone (Espagne), du 17 au 23 mars 2002, au profit de 50 �l�ves de 4 classes de 3e.
Art. 2.- Une subvention de 577 euros est attribu�e au coll�ge Sonia-Delaunay, 14-16, rue Euryale-Dehaynin (19e) (D00374), (coll�ge Edmond-Michelet agence comptable, 70, rue de l'Ourcq 19e), pour l'aide au financement d'un s�jour � Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyr�n�es-Atlantiques), du 9 au 16 mars 2002, au profit de 18 �l�ves d'une classe de 4e d'aide et de soutien.
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 2.007 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738 de la rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.