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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société J.B.T. S.A. relatif à la réalisation de l'entretien, du dépannage et de la réparation d'appareils élévateurs dans divers bâtiments de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 avril 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 avril 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la d�lib�ration 2000 DPA 305, en date du 23 octobre 2000, approuvant le principe de r�alisation de prestations d'entretien de d�pannage et de r�paration d'appareils �l�vateurs situ�s dans divers b�timents de la Ville de Paris, et autorisant M. le Maire de Paris � signer le march� de travaux correspondant;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 f�vrier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux n� 01/26 148 sign� avec la soci�t� J.B.T. S.A. relatif � la r�paration, le d�pannage et la r�paration d'appareils �l�vateurs situ�s dans divers b�timents de la Ville de Paris ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Mireille FLAM, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire l'avenant n� 1, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, au march� de travaux n� 01/26 148 sign� avec la soci�t� J.B.T. S.A. relatif � la r�alisation de l'entretien, du d�pannage et de la r�paration d'appareils �l�vateurs dans divers b�timents de la Ville de Paris, ledit avenant ayant pour objet de porter la r�mun�ration forfaitaire du march� � 42.545,38 euros.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur les budgets d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Mars 2002
Déliberation
2002 DPA 89
Conseil municipal
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