D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 f�vrier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Ch?ur de chambre Accentus" (10e) une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 45.800 euros est attribu�e au titre de ses activit�s parisiennes pour l'ann�e 2002 � l'association "Ch?ur de chambre Accentus", dont le si�ge social est situ� 51, rue de Chabrol (10e) (D 01737).
Art. 2.- M. le Maire est autoris� � signer avec l'association "Ch?ur de chambre Accentus" (10e) une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, ligne P003 Provision pour subventions au titre de la culture, rubrique 33.