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Subvention à l'Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 mars 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 mars 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 f�vrier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant global de 1.496.864 euros � l'Association pour le D�veloppement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) (4e) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.496.864 euros est attribu�e � l'Association pour le D�veloppement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO), (D04403), 3, rue de l'Arsenal (4e).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 1.496.864 euros sera imput�e � la rubrique 213, chapitre 65, nature 6574, sous-d�tail 83, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'Association pour le D�veloppement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Mars 2002
Déliberation
2002 DASCO 44
Conseil municipal
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