D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 mars 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 7 mars 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au lyc�e Jacques-Monod, 12, rue Victor-Cousin (5e) (X02099), (lyc�e professionnel Quarr� agence comptable, 12, rue Jean-Quarr� 19e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique afin de sensibiliser les �l�ves � la politique de communication d'un �tablissement, dans le cadre du programme d'�tude et finalis� par un voyage au Futuroscope de Poitiers, au profit de 32 �l�ves d'une classe de terminale, les 19 et 20 d�cembre 2001.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738 de la rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.