D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 mars 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 3e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 6 mars 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribu�e au coll�ge Victor-Hugo, 27, rue de S�vign� (3e) (D00434), (L'Agent comptable du lyc�e Victor-Hugo, 27, rue de S�vign� 3e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique afin de c�l�brer le bicentenaire de la naissance de Victor-Hugo, concr�tis� par la r�alisation d'un guide de Paris � travers deux romans, des expositions, des conf�rences et des animations, la publication d'un journal et la cr�ation d'un site Internet, durant l'ann�e scolaire 2001/2002, au profit des 564 �l�ves de l'�tablissement (20 classes de la 6�me � la 3�me).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738 de la rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.