D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 avril 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 mars 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 4 mars 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Voltaire, 101, avenue de la R�publique (11e) (X01983), (M. L'Intendant lyc�e Voltaire, 101, avenue de la R�publique 11e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "Dix mois d'�cole et d'op�ra", concr�tis� par la r�alisation d'un court m�trage et des sorties � l'op�ra, durant l'ann�e scolaire 2001/2002, au profit de 70 �l�ves de 2 classes de 3e.
Art. 2.- Une subvention de 275 euros est attribu�e au coll�ge Alain-Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e), (D04444), (M. l'agent comptable du coll�ge Alain-Fournier, 87, rue L�on-Frot 11e), pour l'aide au financement d'un s�jour linguistique et culturel en Allemagne, du 26 au 29 novembre 2001, au profit de 38 �l�ves de classes de 4e et 3e.
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 885 euros, sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738 de la rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.