D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er mars 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Th��tre de la Marionnette � Paris" (11e) une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv�e la passation d'une convention �tablie entre la Ville de Paris et l'association "Th��tre de la Marionnette � Paris", 38, rue Basfroi (11e) (D05147).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, afin de pr�ciser les conditions de versement de cette subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 139.590 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".