D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � neuf associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Lut�ce �checs? (n� D04527 / 2006-00463) 32, rue Saint-Antoine (4e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club du canal Saint-Martin? (n� X04470 / 2006-00174) 2, rue Sibour (10e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Echiquier parisien? (n� X05275 / 2006-00407) 67, rue Corvisart (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Royal Rouvier Chess club? (n� X02398 / 2006-00812) 44, rue du Docteur-Roux (15e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Chess 15? (n� D06476 / 2006-00815) 37, rue Linois (15e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Jeu d?�chec � l?�cole normale JEEN? (n� D05558 / 2006-00818) 23-27, avenue du Parc-des-Princes (16e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 150 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club d?�checs ?Le petit pouchet?? (n� X06005 / 200503086) 234, rue Championnet (18e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Le fou du roi? (n� X02030 / 2006-00808) 85, avenue de Flandre (19e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 457 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Tour blanche �checs? (n� D07831 / 2006-00020) 38, rue des Amandiers (20e).

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 10.757 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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