Subvention à l’association “Sao Bougival Futebol Clube” (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Sao Bougival Futebol Clube? ;
Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 20 mars 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 300 euros est attribu�e � l?association ?Sao Bougival Futebol Clube?
-(n�X06250 / 2006_00172) - 31, rue Cino del Duca (17e), pouraide au d�marrage des activit�s et achat de mat�riel sportif.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.
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