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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de souscrire un avenant au march� sur appel d?offres concernant la fourniture de petit mat�riel sportif destin� aux �tablissements scolaires du 1er degr�, aux centres de loisirs et �tablissements sportifs de la Ville de Paris (lot n� 5 : Archerie) et de signer l?avenant correspondant ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le principe de l?avenant au march� sur appel d?offres concernant la fourniture de petit mat�riel sportif destin� aux �tablissements scolaires du 1er degr�, aux centres de loisirs et �tablissements sportifs de la Ville de Paris - lot n� 5 : Archerie.

Art. 2.- Est approuv� l?avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer ledit avenant.

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