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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Consid�rant que la pollution atmosph�rique cause 400.000 morts pr�matur�es par an en Europe ;

Consid�rant que la pollution atmosph�rique par les particules en suspension (ou mati�re particulaires) co�te � chaque personne vivant dans l?Union europ�enne (UE) environ 8,6 mois de sa vie (selon le bureau europ�en de l?OMS) ;

Consid�rant qu?entre un jour peu pollu� en particules et un jour tr�s pollu�, la mortalit� augmente de 4,2 % et la mortalit� pour causes respiratoires augmente de 9,3 % selon l?Observatoire r�gional de la sant� d?Ile-de-France ;

Consid�rant que la nouvelle r�glementation europ�enne r�duit fortement les seuils autoris�s en mati�re de pollution particulaire ;

Consid�rant que des ?alertes aux PM10? ont lieu r�guli�rement dans diff�rentes villes europ�ennes ;

Consid�rant que la Ville (ainsi que d?autres collectivit�s) a �mis un avis n�gatif sur le projet de Plan de protection de l?atmosph�re (PPA) r�gional en raison du manque d?objectifs en mati�re de pollution particulaire ;

Consid�rant que le rapport de la commission d?enqu�te sur le PPA pose comme condition � son entr�e en vigueur, la mise en place d?un niveau d?alerte aux particules en Ile-de-France ;

Consid�rant que la m�thodologie d?Airparif pr�sente des diff�rences importantes par rapport � celle couramment utilis�e en Europe et conduit � minimiser d?environ 30 % les niveaux r�els de PM10 ;

Consid�rant que cette pollution est essentiellement due aux �missions des moteurs diesel provenant du trafic routier (majoritairement des v�hicules utilitaires et poids lourds) ;

Consid�rant que la Ville, par son programme de recherche conduit par l?adjointe � la recherche a financ� une exp�rimentation de lisair qui peut permettre de mieux conna�tre ce type de pollution dont les r�sultats d�finitifs seront connus au troisi�me trimestre 2006 ;

Consid�rant qu?une recherche est �galement en cours gr�ce au m�me type de financement de la Ville consistant � mesurer les particules par le biais d?immuno-capteurs, gr�ce � des prot�ines et que ses potentialit�s semblent prometteuses ;

Consid�rant que s?il n?est pas du ressort de la Ville de d�terminer quels outils doivent �tre utilis�s par Airparif pour effectuer des mesures, il est cependant de sa responsabilit� de veiller � ce que celles-ci soit efficaces et prot�gent la sant� des Parisiens ;

Sur la proposition de M. Yves CONTASSOT, et suite � un v?ux de Mme Isabelle MORIN et Fran�ois FLORES ainsi que du groupe Les Verts,

Emet le voeu :

- qu?Airparif renforce ses efforts pour une meilleure surveillance des particules, en particulier les plus fines en se dotant des outils les plus performants ;

- qu?Airparif applique la m�thode la plus commun�ment utilis�e en Europe pour la mesure des particules afin de conna�tre de fa�on pr�cise et incontestable la pollution particulaire parisienne ;

- qu?Airparif publie de fa�on r�trospective les niveaux qui ont �t� atteints en utilisant la m�thode europ�enne ;

- qu?Airparif alerte la Ville de Paris lors de tout d�passement de PM10 d�s 50 ug/m3 en moyenne journali�re ;

- que le PDPpr�sente un axe d?action sp�cifique sur la pollution particulaire ;

- que la Ville prenne en compte ce crit�re dans ses relations avec les transporteurs routiers et notamment pour les acc�s et horaires li�s aux livraisons.

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