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Subvention à l’association “Métro Philatélie” (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association ?M�tro Philat�lie? (14e) ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 20 mars 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribu�e � l?association ?M�tro Philat�lie?, dont le si�ge social est situ� domicili�e 18, rue Saint-Gothard (14e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.

Avril 2006
Déliberation
2006 DDEE 52
Conseil municipal
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