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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 21 mars 2006 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 6 associations sportives du 7e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e Victor Duruy? (n� D02035 / 2006-00228) 33, boulevard des Invalides (7e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive scolaire du coll�ge Jules Romains? (n� D05973 / 2006-00409) 6, rue Cler (7e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association pour la promotion du karat� traditionnel et du kobudo A.P.K.T.K.? (n� D09380 / 2006-00591) 6, rue Cler (7e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les �tincelles du gros caillou? (n� D03130 / 200600524) 12, avenue Bosquet (7e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Amicale du personnel de la mairie, du palais Bourbon et de ses services annexes et accueillis A.P.M.B.P.? (n� X00848 / 2006-00805) Mairie 116, rue de Grenelle (7e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Amicale bouliste du 7e? (n� D02807 / 2006-01595) 29, rue Clerc (7e).

Art. 7.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 6.400 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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