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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Loisirs Pluriel de Paris 6? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission, et par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 85.000 euros est attribu�e � l?Association Loisirs Pluriel, 3, rue de l?Arriv�e (15e).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 85.000 euros sera imput�e � la rubrique 213, chapitre 65, nature 6574, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Loisirs Pluriel une convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

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