D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 27 mars 2006 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 21 mars 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 12 associations sportives du 19e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive Diderot? (D02877/2006_00199) 61, rue David d?Angers (19e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e professionnel Jean Quarr� 12, rue Jean Quarr� (19e) (D01871/2006_00314) 12, rue Jean Quarr� (19e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 765 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les joyeux trotteurs des buttes? (D01880/2006_00723) chez Mme MILMAN 151, rue de Belleville - pavillon 9 (19e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?La joyeuse p�tanque Puebla? (D02885/2006_00011) 6, place du Colonel Fabien Le Brasilia (19e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive des jeunes du b�timent? (D06396 /2006_01279) 19, rue Curial (19e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Union sportive Curial Cambrai? (X01223/2006_00232) 94, rue Curial (19e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive Georges Rouault? (D02883/2006_00378) 3, rue du Noyer Durand (19e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e technique Jacquard? (D03070/2006_00346) 2, rue Bouret (19e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e technique D?Alembert? (D02892/2006_00369) 22, Sente des Dorees (19e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.092 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Cyclo-pouce? (X03141/2006_01280) 38 bis, quai de la Marne (19e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du coll�ge Edmond Michelet? (D01897/2006_00189) 70, rue de l?Ourcq (19e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 250 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Gringos football club? (X06213/2006_00065) 79, avenue de Flandre - appt 202 (19e).

Art. 13.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 14.257 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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