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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 20.000 euros � l?association ?Passage du D�sir? ;

Vu la saisine du Conseil du 10e arrondissement, en date du 21 mars 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 20.000 euros est allou�e � l?association ?Passage du D�sir?, qui a pour objet de g�rer un espace culturel, et dont le si�ge social est situ� 85-87, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e) (X06302 / 2006-00568).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 nature 6574, rubrique 323, ligne P013 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la M�moire?.

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