retour Retour

Subvention à “l’Association Versailles 2000 Quilles de Huit”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l??Association Versailles 2000 - Quilles de Huit? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.400 euros est attribu�e � l??Association Versailles 2000 - Quilles de Huit? (n� X01807 / 2006-01665), 8, rue des Coquelicots, � Onet-le-Ch�teau (Aveyron), pour l?organisation de la 8e �dition du ?National de Paris de Quilles de Huit? le 22 juillet 2006 sur les terrains de Belleville.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Avril 2006
Déliberation
2006 DJS 215
Conseil municipal
retour Retour