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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 27 mars 2006 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives du 12e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Gymnastique volontaire A.P.N.A. 12? (n� X01224 / 2006-00602) 20, cit� Moynet (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros dont 400 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive Arnold Netter? (n� D03112 / 2006-00465) 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 570 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du coll�ge de la Br�che aux loups? (n� D03111 / 2006-00192) 20, rue de la Br�che-aux-Loups (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros dont 250 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du C.E.S. Vincent d?Indy? (n� D00876 / 2006-00553) 8, avenue Vincent-d?Indy (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e Paul Val�ry? (n� D04146 / 200600603) 38, boulevard Soult (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e polyvalent Elisa Lemonnier? (n� D03089 / 2006-00616) 10-20, avenue Armand-Rousseau (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive de la boule du XIIe? (n� D02067 / 200600034) route des Fortifications, bois de Vincennes (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive de la jeunesse du 12e? (n� D02079 / 2006-00617) stade L�o Lagrange, 68, boulevard Poniatowski (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Arc Club Paris 12? (n� D03120 / 2006-00373) 6, rue Fernand-Foureau (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les colombes de Bercy? (n� D04482 / 2006-00618) 30, rue Erard-Hall D4 BL3 (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros dont 300 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Ecole de tennis du 12e? (n� D00023 / 2006-00508) 68, boulevard Poniatowski, stade L�o-Lagrange (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association IICO? (n� D04767 / 2006-00058) C/O M. Christian CERETTO, 154, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Centre animation jeunesse - Promosport? (n� D06375 / 2006-00537) 6, avenue Maurice-Ravel (12e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive challenge? (n� X04620 / 2006-00474) 34, rue Louis-Braille (12e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du LEP Chennevi�re Mal�zieux? (n� D04184 / 2006-00009) 33, avenue Ledru-Rollin (12e).

Art. 16.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 24.670 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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