retour Retour

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu l'article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 19 juin 2003 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 283 euros est attribu�e au coll�ge Jacques Decour, 12, avenue Trudaine (9e) (X02762) (lyc�e Jacques Decour, Agence comptable, 12, avenue Trudaine 9e), destin�e � participer au financement d'un �change franco-chinois concr�tis� par un s�jour linguistique et culturel � P�kin (Chine), qui s'est d�roul� du 6 au 20 avril 2003, au profit de 7 �l�ves d'une classe de 4e orientale et l'accueil des �l�ves chinois � Paris du 27 janvier au 10 f�vrier 2003.
Art. 2.- Une subvention de 320 euros est attribu�e au coll�ge Lamartine, 121, rue du Faubourg Poissonni�re (9e) (D08107) (lyc�e Lamartine Agence comptable, 121, rue du Faubourg Poissonni�re 9e), destin�e � participer au financement d'un s�jour culturel en Sicile qui s'est d�roul� du 28 mars au 4 avril 2003, au profit de 15 �l�ves latinistes de classes de 3e.
Art. 3.- Une subvention de 762 euros est attribu�e au coll�ge Lamartine 121, rue du Faubourg Poissonni�re (9e) (D08107) (Lyc�e Lamartine Agence comptable 121, rue du Faubourg Poissonni�re 9e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique d'action contre l'usage du cannabis et ses cons�quences concr�tis� par des s�ances de 2 heures au profit de 240 �l�ves de 10 classes de 4e et 3e.
Art. 4.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Bernard Palissy 21, rue des Petits H�tels (10e) (D06705) (Lyc�e Lamartine Agence comptable 121 rue du Faubourg Poissonni�re 9e), destin�e � participer au financement d'un projet d'initiation � la langue finnoise � raison de 20 heures r�parties durant l'ann�e scolaire 2002/2003, au profit de 50 �l�ves de 2 classes de 6e.
Art. 5.- Une subvention de 377 euros est attribu�e au coll�ge Bernard Palissy 21, rue des Petits H�tels (10e) (D06705) (Lyc�e Lamartine Agence comptable 121 rue du Faubourg Poissonni�re 9e), destin�e � participer au financement d'un voyage d'int�gration � Poitiers (Vienne) du 12 au 16 mai 2003, au profit de 26 �l�ves non francophones d'une classe d'accueil.
Art. 6.- Une subvention de 839 euros est attribu�e au coll�ge Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lyc�e Professionnel Gustave Ferri� Agent comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer � un s�jour de ski alpin � Serre-Chevalier (Alpes-Maritimes), qui s'est d�roul� du 9 au 15 mars 2003, au profit de 44 �l�ves de classes de 4e.
Art. 7.- Une subvention de 458 euros est attribu�e au coll�ge Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lyc�e Professionnel Gustave Ferri� Agent comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer � un �change franco-allemand concr�tis� par un s�jour � Boppard (Allemagne) du 12 au 18 mai 2003, au profit de 24 �l�ves germanistes de classes de 4e et 3e et l'accueil des �l�ves allemands en octobre 2003.
Art. 8.- Une subvention de 696 euros est attribu�e au coll�ge Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lyc�e Professionnel Gustave Ferri� Agent comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer � un s�jour linguistique et culturel � Southampton (Angleterre) du 12 au 16 mai 2003, au profit de 48 �l�ves de classes de 3e.
Art. 9.- Une subvention de 3.600 euros est attribu�e � l'Inspection Nationale de la 7e circonscription 7-9, passage des R�collets (10e), (X03349) (Agence comptable Lyc�e Diderot 61 rue David d'Angers 19e), destin�e � participer � un projet intitul� "Le prix litt�raire du X�me" au profit d'�l�ves de 120 classes des �tablissements scolaires class�s en ZEP et REP, de la grande section de maternelle � la troisi�me de coll�ges, durant l'ann�e scolaire 2002/2003, avec l'intervention d'auteurs et finalis� par l'organisation de la remise du prix du meilleur album ou roman � la mairie du 10e.
Art. 10.- Une subvention de 293 euros est attribu�e au coll�ge Anne Frank 38, rue Trousseau (11e) (D05857) (Lyc�e Victor Hugo Agence comptable 27 rue de S�vign� 3e), destin�e � participer au financement d'une classe patrimoine � Uzerche (Corr�ze), qui s'est d�roul�e du 1er au 4 avril 2003, au profit de 24 �l�ves d'une classe de 5e.
Art. 11.- Une subvention de 940 euros est attribu�e au coll�ge Gabriel Faure 81, avenue de Choisy (13e) (X01969) (Lyc�e Gabriel Faure Agence comptable 81, avenue de Choisy 13e), destin�e � participer au financement d'un �change franco-r�unionnais concr�tis� par un s�jour � Saint-Denis de la R�union (R�union), qui s'est d�roul� du 28 mars au 8 avril 2003, au profit de 28 �l�ves d'une classe de 3e suite � l'accueil des �l�ves d'une classe de 3e du coll�ge Reydellet de Saint-Denis en mai 2002.
Art. 12.- Une subvention de 503 euros est attribu�e au coll�ge Maurice Utrillo 100, boulevard Ney (18e), (D00497) (Lyc�e Rabelais Agence comptable 9 rue Francis de Croisset 18e), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Rome, Naples et Pomp�� (Italie), qui s'est d�roul� du 3 au 8 mars 2003, au profit de 30 �l�ves latinistes de classes de 5e, 4e et 3e.
Art. 13.- Une subvention de 366 euros est attribu�e au coll�ge Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e) (D05735) (Lyc�e professionnel Gustave Ferri� Agent comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer au financement d'un s�jour de d�couverte d'un pays anglophone et prise de contact avec la langue et la civilisation � Londres (Angleterre), qui s'est d�roul� les 24 et 25 avril 2003, au profit de 48 �l�ves de deux classes de 3e.
Art. 14.- Une subvention de 805 euros est attribu�e au coll�ge Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e) (D05735) (Lyc�e professionnel Gustave Ferri� Agent comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer au financement d'un s�jour de d�couverte d'un pays anglophone et prise de contact avec la langue et la civilisation � Dublin (Irlande), qui s'est d�roul� du 19 au 24 mai 2003 au profit de 48 �l�ves de deux classes de 3e.
Art. 15.- Une subvention de 914 euros est attribu�e au coll�ge Lucie Faure 40, rue des Pyr�n�es (20e) (D06932) (Lyc�e Maurice Ravel Agence comptable 89 cours de Vincennes 20e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique intitul� "Les artistes chiliens � Paris" afin de d�couvrir l'art artistique et culturel du Chili, de rencontrer des po�tes et �crivains chiliens et finalis� par une exposition des ?uvres des artistes chiliens et des �l�ves qui s'est d�roul�e du 28 avril au 2 mai 2003 � la mairie du 20e, au profit de 100 �l�ves de 4 classes (2 de 4e et 2 de 3e).
Art. 16.- La d�pense correspondante, d'un montant de 11.766 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2003 du D�partement de Paris, sous-chapitre 970-00, article 657-3, ligne D11.

Juillet 2003
Déliberation
2003 DASCO 26
Conseil général
retour Retour