D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 mars 1996. Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 mars 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 2 octobre 1995, par laquelle l'�cole priv�e Saint-Joseph-Saint-Maur (11e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 12 f�vrier 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.500 F est attribu�e � l'�cole priv�e Saint-Joseph-Saint-Maur, 81 ter, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e), pour la mise en place d'un atelier de musique et de danse br�silienne durant l'ann�e scolaire 1995-1996.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.