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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Delphys, sise 6, rue de Seine (6e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Delphys, sise 6, rue de Seine (6e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment es articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 4 novembre 2004 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros, est attribu�e � l?association Delphys, dont le si�ge social est situ� 6, rue de Seine (6e), et dont l?objet est de d�velopper les �changes culturels entre la Gr�ce et la France et de contribuer � la connaissance mutuelle des patrimoines intellectuel et artistique de ces deux pays (X04910 - 2004-02477).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DAC 522
Conseil municipal
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