Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Delphys, sise 6, rue de Seine (6e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Delphys, sise 6, rue de Seine (6e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment es articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 4 novembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 2.000 euros, est attribu�e � l?association Delphys, dont le si�ge social est situ� 6, rue de Seine (6e), et dont l?objet est de d�velopper les �changes culturels entre la Gr�ce et la France et de contribuer � la connaissance mutuelle des patrimoines intellectuel et artistique de ces deux pays (X04910 - 2004-02477).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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