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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Zone.

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Zone?, situ�e 97, rue de Prony (17e), afin d?organiser la manifestation ?Tokyo Zone 4?, festival multidisciplinaire (courts et longs m�trages en vid�o num�rique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises qui a lieu du 1er au 4 d�cembre 2004 au Divan du Monde et au Centre Georges Pompidou (D06886 - 2004-03871).

Art. 2.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?Zone?, situ�e 97, rue de Prony (17e), afin d?organiser la manifestation ?Tokyo Zone 4?, festival multidisciplinaire (courts et longs m�trages en vid�o num�rique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises qui a lieu du 1er au 4 d�cembre 2004 au Divan du Monde et au Centre Georges Pompidou (D06886).

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma?.

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