�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 1.250 euros � l?association ?Histoire du Troisi�me? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 3 novembre 2004 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.250 euros est allou�e � l?association ?Histoire du Troisi�me?, dont le si�ge social est situ� � la Mairie du 3e, 2, rue Eug�neSpuller (3e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 3e arrondissement (D04044 / 2004-01679).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 article 6574, rubrique 324, ligne P001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine?.

�