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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, autorisant M. le Maire de Paris � signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des cr�ches collectives et familiales situ�es dans le 20e arrondissement et d?une cr�che collective en appartements situ�e dans les 19e et 20e arrondissements. et attribuant une subvention de fonctionnement dans le cadre des avenants aux conventions et de la convention aux dits �tablissements pour un montant total de 3.371.087 euros ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment le livre V, article L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 8 novembre 2004 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 2 novembre 2004 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Gan Yossef Cr�che et Jardin d?Enfants? (E00165) ayant son si�ge social 15-17, rue de la Mare (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 238.379 euros est allou�e � l?association ?Gan Yossef Cr�che et Jardin d?Enfants? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Gan Yossef? situ�e � la m�me adresse.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Gan Yossef Cr�che et Jardin d?Enfants? (E00165) ayant son si�ge social 15-17, rue de la Mare (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 237.168 euros est allou�e � l?association ?Gan Yossef Cr�che et Jardin d?Enfants? pour le fonctionnement de la cr�che familiale ?Gan Yossef? situ�e � la m�me adresse.

Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?A.E.A.J.? (Association pour l?Education et l?Animation des Jeunes) (E00192) ayant son si�ge social 50 bis, rue des Prairies (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 99.836 euros est allou�e � l?association ?A.E.A.J.? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Les Benjamins du XXe? situ�e � la m�me adresse.

Art. 7.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Cr�che La�que du Quartier Saint-Fargeau? (E00153) ayant son si�ge social 33, rue du T�l�graphe (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 404.427 euros est allou�e � l?association ?Cr�che la�que du quartier Saint-Fargeau? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Saint-Fargeau? situ�e � la m�me adresse.

Art. 9.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Libellule et Papillon? (E00167) ayant son si�ge social 45-47, rue de la Cour-des-Noues (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 164.186 euros est allou�e � l?association ?Libellule et Papillon? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Libellule et Papillon? situ�e � la m�me adresse.

Art. 11.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?G.O.S.B.? (Groupe d??uvres sociales de Belleville) (D01766) ayant son si�ge social 162, rue de Belleville (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 447.018 euros est allou�e � l?association ?G.O.S.B? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Fran�oise Lagrange? situ�e au 27, rue Levert (20e).

Art. 13.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Les Cit�s du Secours Catholique? (D04071) ayant son si�ge social 72, rue Orfila (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 80.321 euros est allou�e � l?association ?Les Cit�s du Secours Catholique? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Le Village? situ�e � la m�me adresse.

Art. 15.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Marie de Miribel pour la Petite Enfance? (X04016) ayant son si�ge social 104-106, rue de la R�union (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 396.319 euros est allou�e � l?association ?Marie de Miribel pour la Petite Enfance? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Sainte-Am�lie? situ�e � la m�me adresse.

Art. 17.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Marie de Miribel pour la Petite Enfance? (X04016) ayant son si�ge social 104-106, rue de la R�union (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 417.273 euros est allou�e � l?association ?Marie de Miribel pour la Petite Enfance? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?La�que du P�re Lachaise? situ�e 3, place Martin-Nadaud (20e).

Art. 19.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Marie de Miribel pour la Petite Enfance? (X04016) ayant son si�ge social 104-106, rue de la R�union (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 119.932 euros est allou�e � l?association ?Marie de Miribel pour la Petite Enfance? pour le fonctionnement de la cr�che familiale ?Sainte-Am�lie? situ�e � la m�me adresse.

Art. 21.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Marie de Miribel pour la Petite Enfance? (X04016) ayant son si�ge social 104-106, rue de la R�union (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 22.- Une subvention de fonctionnement de 228.798 euros est allou�e � l?association ?Marie de Miribel pour la Petite Enfance? pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements ?Framboise? situ�e dans les 19e et 20e arrondissements.

Art. 23.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?C.E.D.I.A.F.-C.P.E.M.? (Centre d?information et d?accueil familiale- Pr�paration � l?�cole maternelle) (D00294) ayant son si�ge social 112, rue Brancion (15e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 24.- Une subvention de fonctionnement de 39.839 euros est allou�e � l?association ?C.E.D.I.A.F.-C.P.E.M.? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?M�nilmontant? situ�e 4, square du Nouveau-Belleville (20e).

Art. 25.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?C.F.P.E.? (Centre fran�ais de Protection de l?Enfance) (D01183) ayant son si�ge social 23, place Victor-Hugo 94270 Le Kremlin-Bic�tre, un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 26.- Une subvention de fonctionnement de 48.991 euros est allou�e � l?association ?C.F.P.E.? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Les Petits R�glisses? situ�e 16, rue des R�glisses (20e).

Art. 27.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Enfant Pr�sent? (E00179) ayant son si�ge social 70, rue des Panoyaux (20e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 28.- Une subvention de fonctionnement de 295.090 euros est allou�e � l?association ?Enfant Pr�sent? pour le fonctionnement de la cr�che familiale ?Enfant Pr�sent? situ�e � la m�me adresse.

Art. 29.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Enfant Pr�sent? (E00179) ayant son si�ge social 70, rue des Panoyaux (20e), une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 30.- Une subvention de fonctionnement de 50.446 euros est allou�e � l?association ?Enfant Pr�sent? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Enfant Pr�sent? situ�e � la m�me adresse.

Art. 31.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Gan M�nahem? (E00156) ayant son si�ge social 2-6, rue Tristan-Tzara (18e), un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 32.- Une subvention de fonctionnement de 103.064 euros est allou�e � l?association ?Gan M�nahem? pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Heikhal M�nahem? situ�e au 110-114, boulevard de M�nilmontant (20e).

Art. 33.- La d�pense correspondant � cette subvention, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 64, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2004.

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