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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?La voie des livres? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?La voie des livres?, 47, rue Planchat (20e), pour soutenir son activit� d?organisation de lectures publiques � Paris (X01619 / 2004-03781).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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