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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet en d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?ISRATIM? situ�e 102, avenue des Champs-Elys�es (8e), afin de promouvoir et diffuser le cin�ma isra�lien � travers l?organisation du 5e ?Festival du Cin�ma isra�lien de Paris? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 9 novembre 2004 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l?attribution d?une subvention � l?association ?ISRATIM? situ�e 102, avenue des Champs-Elys�es (8e), afin de promouvoir et diffuser le cin�ma isra�lien � travers l?organisation du 5e ?Festival du Cin�ma isra�lien de Paris? (D06721).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � l?association ?ISRATIM? situ�e 102, avenue des Champs-Elys�es (8e), afin de promouvoir et diffuser le cin�ma isra�lien � travers l?organisation du 5e ?Festival du Cin�ma isra�lien de Paris? (D06721).

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 au titre du cin�ma.

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