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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association mentionn�e ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Kh�dija BOURCART, au nom de la 6e Commission, et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l?association ?Les Offices Alg�riens?, dont le si�ge social est situ� 161, rue Saint-Jacques (5e) (dossier X05130 200403291).

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 10.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

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