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Apposition d’une plaque commémorative rappelant la publication de “J’accuse” d’Emile Zola, 142, rue Montmartre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration du 5 mars 1979 r�glementant les hommages rendus par la Ville de Paris ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation l?apposition d?une plaque rappelant la publication de ?J?accuse? d?Emile Zola, 142, rue Montmartre (2e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 4 novembre 2004 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv�e la proposition de M. le Maire de Paris tendant � l?apposition d?une plaque rappelant la publication de ?J?accuse? d?Emile Zola, 142, rue Montmartre (2e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget d?investissement de la Ville de Paris 2004, nature 2313, rubrique 324, compte de provision 40000-1-99-003.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DAC 545
Conseil municipal
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