Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’histoire et d’archéologie du 20e arrondissement de Paris (AHAV), 55, rue de la Mare (20e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association d?histoire et d?arch�ologie du 20e arrondissement de Paris ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L 2511 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 2 novembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 euros est allou�e � l?Association d?histoire et d?arch�ologie du 20e arrondissement de Paris (AHAV), dont le si�ge social est situ� au 55, rue de la Mare (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 20e arrondissement (D07746 / 2004-0178).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 324, Ligne P001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine?.
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