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Subvention à l’association “Pigment Foule” (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Pigment Foule?, domicili�e 16, rue des Rasselins (20e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?Pigment Foule?, domicili�e 16, rue des Rasselins (20e), pour un projet qui consiste � r�aliser une exposition d�nomm�e ?De la Terre � Gamus? dont le th�me est le climat et l?environnement.

Art. 2.- La d�pense correspondante r�f�renc�e ?D04582? sera constat�e sur la rubrique 810, chapitre 65, nature 6574, ligne P001 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?environnement et de la propret�?, du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DPE 117
Conseil municipal
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