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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Superflu”, 10, rue Cavallotti (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?Superflu? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?Superflu?, 10, rue Cavallotti (18e) (X03094 / 2004-02151).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 3.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DAC 525
Conseil municipal
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