Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je vous propose de faire un l�ger retour en arri�re en passant � l'examen du d�lib�ration ASES 154 G concernant la signature, avec la Caisse r�gionale d'assurance maladie d'Ile-de-France, d'une convention relative au d�pistage de la syphilis.
Je donne la parole � M. VUILLERMOZ en lieu et place de Mme BORVO qui est retenue.
M. Jean VUILLERMOZ. - Merci de votre bienveillance.
Je vous prie de bien vouloir excuser mon retard.
Madame la Pr�sidente, nous soutenons bien entendu ce projet de d�lib�ration permettant de poursuivre la campagne de d�pistage de la syphilis dans le D�partement de Paris. Ce projet de d�lib�ration souligne le r�le des dispensaires dans le d�pistage des maladies infectieuses. Il nous alerte aussi sur la recrudescence de la syphilis que chacun croyait �radiqu�e.
Ce projet de d�lib�ration me donne l'occasion d'alerter le Conseil de Paris sur les menaces qui p�sent aujourd'hui sur de nombreux centres de sant� de la Capitale, dont un certain nombre a d�j� disparu.
Les statuts de ces �tablissements sont diff�rents, mais leur point commun r�side dans leur participation au service public hospitalier, PS, PH. Ils re�oivent des dizaines de milliers de Parisiens, salari�s et habitants, dans des conditions en g�n�ral appr�ci�es par tous.
Ce mois-ci, nous avons appris la fermeture de l'h�pital de la Croix-Rouge, dans le 13e arrondissement, qui devrait �tre vendu � un organisme � but lucratif, alors que le Pr�sident de la Croix-Rouge avait pr�tendu le contraire. De m�me, des centres de sant� mutualistes, dont celui des Peupliers (ce centre appartient � la Mutuelle f�d�rale des Cheminots) seraient quasiment supprim�s.
D'autres centres, l'h�pital Notre-Dame-de-Bon-Secours, l'h�pital Saint-Joseph, l'Institut mutualiste Montsouris, pour ne citer qu'eux, sont aussi menac�s.
Nous n'ignorons pas les difficult�s financi�res de ces �tablissements ni les probl�mes �ventuels de gestion.
Ce qui nous importe, c'est que les capacit�s d'accueil et de soins repr�sent�es par les centres de sant� associatifs soient conserv�es.
Il est bien �vident que cela ne saurait �tre le cas par la transformation de ces structures en cliniques priv�es.
Notre groupe souhaite donc que la Ville s'engage aupr�s des responsables des structures concern�es, l'Etat, la C.P.A.M., pour que des solutions acceptables pour les populations soient recherch�es.
Merci.
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - La parole est � M. LHOSTIS.
M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission. - Oui, nous sommes loin et en m�me temps pr�s de la question soulev�e par le projet de d�lib�ration. Le probl�me de la recrudescence de la syphilis doit attirer notre attention puisque, depuis deux ans, avec la Direction g�n�rale de la Sant�, nous avons engag� une campagne sur ces probl�mes.
Ce que vous �voquez � l'occasion de ce projet de d�lib�ration, c'est la situation des centres de sant� et ce n'est pas la premi�re fois qu'on l'aborde ici. Cette situation est d�licate et la plupart du temps leur situation financi�re est d�ficitaire.
Si l'activit� subsiste, c'est qu'il y a un adossement � de grandes institutions comme la Mutualit�, les grandes associations telle la Croix-Rouge ou la Ville de Paris.
Toutefois, les d�ficits importants conduisent certaines institutions � se repositionner et il semble que ce soit le cas de la Croix-Rouge. Le mode de financement des centres de sant� n'est pas satisfaisant. Trop de charges p�sent sur eux. Ils ne b�n�ficient pas d'aides et ils pratiquent une m�decine de secteur 1, peu r�mun�r�e, mais tr�s attractive pour quantit� de populations. Ils font en particulier des missions de pr�vention qui, malheureusement, ne sont pas financ�es. Ils rendent un service important � la population et leur fermeture est toujours un recul de l'offre de soins et se reporte en g�n�ral sur la fr�quentation des h�pitaux dans les consultations journali�res, voire dans les urgences.
Il s'agit d'une mauvaise politique que de laisser fermer de tels lieux.
Parall�lement, il y a ce que vous avez �voqu�, les h�pitaux dans Paris qui sont la propri�t� de fondations ou d'institutions, comme l'Institut Montsouris ou l'h�pital des Peupliers.
Leur financement d�pend directement de l'Agence r�gionale d'hospitalisation et, malheureusement, je crois que, concernant le d�bat sur le Sch�ma r�gional d'organisation sanitaire qui devrait �tre adopt� en d�but 2005, l'id�e reste toujours de regrouper les moyens et de fermer les petits �quipements.
Je pense qu'il s'agit encore d'une mauvaise politique, m�me si, ici et l�, il y a des modernisations et des r�organisations � faire. Il faut tenter, dans le d�bat sur le Sch�ma r�gional d'organisation sanitaire, de faire pr�valoir l'int�r�t de faire subsister, y compris dans Paris o� il y a de grands �tablissements hospitaliers, des �quipements de ce type qui, parfois, comme � l'Institut Montsouris ou � l'h�pital des Peupliers, prennent en charge des pathologies graves.
Pour ce qui concerne la politique de la collectivit� parisienne, elle a financ� dans la derni�re p�riode un certain nombre d'�quipements et de centres de sant�. Nous ne sommes pas engag�s dans le financement du fonctionnement, mais dans le financement de l'investissement.
Parall�lement, tout un travail a commenc� � se r�aliser avec Gis�le STIEVENARD sur la modernisation des centres du C.A.S.-V.P. qui vont �tre plac�s sous la responsabilit� de la D.A.S.E.S., l'an prochain. Nous voulons les moderniser et les doter de v�ritables projets m�dicaux. Le processus est engag� avec les personnels, et au fur et � mesure nous informerons de ces avanc�es les �lus parisiens.
Voil� ce que je voulais dire en �clairage de vos propos.
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Merci.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration ASES 154 G.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2004, ASES 154 G).