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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers du Chaudron”, 31, passage de Ménilmontant (11e) dans le cadre de la Politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Ateliers du chaudron?, dans le cadre de la Politique de la ville ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 8 novembre 2004 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e, dans le cadre de la Politique de la ville, � l?association ?Ateliers du Chaudron?, 31, passage de M�nilmontant (11e), qui a pour objet toutes actions culturelles, tendant � d�velopper aupr�s des publics les plus diversifi�s la connaissance et la pratique des Arts du spectacle (D01229 / Astre 2004-02129).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DAC 440
Conseil municipal
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